« Toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi » est un délit de contrefaçon, en vertu de l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
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vendredi 16 octobre 2015
Fernand Coustans (1878-1975) peintre messin. In " Chancels " (Metz, 2016, p. 29-32).
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